Jean-Claude REQUIER, Sénateur du Lot, est intervenu le 17 décembre dans la discussion générale sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public. …
Jour : 19 décembre 2015
le Sénateur PRG du lot JC REQUIER intervient dans le débat réalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Jean-Claude REQUIER, Sénateur du Lot, est intervenu le 15 décembre dans le débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 : Voici le texte (et la vidéo) de son intervention : http://www.rdse-senat.fr/rdse_travail_parlementaire_article_debat-prealable-au-conseil-europeen-des-17-et-18-decembre-2015.html?typeid=3&soustypeid=37&sessiondate=20151001&articleid=2931 __._,_.___
Intervention de JC REQUIER au Sénat
Jean-Claude REQUIER, Sénateur du Lot, est intervenu le 16 décembre dans la discussion générale en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Voici le texte de son intervention : http://www.rdse-senat.fr/rdse_travail_parlementaire_article_projet-de-loi-de-finances-rectificative-pour-2015.html?typeid=1&soustypeid=27&sessiondate=20151001&articleid=2933